Le site internet www.isisdiabete.fr que vous consultez actuellement est édité par la société :
IDS

Société Anonyme par Actions Simplifiées au capital de 100 €, enregistrée au RCS de Nanterre sous le numéro 794 416 081 et dont le siège social est situé au :

82 Rue Villeneuve
92110 CLICHY.

Téléphone : 0 800 881 156

Siren : 794 416 081
TVA intracommunautaire : FR 62794416081

Contact Webmaster : alix.geissler@isisdiabete.fr

IDS est une filiale du groupe Isis Médical.
Ce site est soumis à la loi française.
Hébergement du site internet : 
Le site internet est hébergé par la société :
1&1 Internet SARL 
7, place de la Gare – BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 09 70 80 89 11

Développement du site internet :
Agence digitale 50A
32 rue de l’Echiquier
75010 Paris
Téléphone : 01 40 33 00 65

Composition du comité rédactionnel :

Professeur Bruno Estour, Endocrinologue
Professeur Marc Nicolino, Pédiatre Endocrinologue
Alix Geissler, Webmaster

Directeur de la publication du site internet :

Mr Arnaud Jérôme Directeur Général de la société IDS en collaboration avec le comité rédactionnel.

Contenu du site internet

IDS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site internet, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. IDS décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.
Le contenu du site internet est à caractère général et est à destination exclusive des personnes soumises à la règlementation française. 
La rédaction du site internet est notamment effectuée par différents auteurs tels que des professionnels de santé. Toute publication a été préalablement validée par un circuit d’approbation.

Ce site internet n’a pas pour but d’évaluer votre état de santé, et IDS n’est pas en mesure de le faire. Vous seul êtes responsable de l’utilisation des informations saisies ou lues sur le site internet.
En conséquence, la responsabilité d’IDS ne pourra être recherchée au titre du contenu du site internet, l’utilisation du contenu du site internet s’effectuant sous votre seule et entière responsabilité.
IDS ne peut garantir l’exhaustivité des informations publiées.
IDS ne peut être tenue responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur le site internet et notamment pour toute décision médicale qui relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

Ce contenu est accessible depuis la France, de ce fait si vous vous connectez depuis l’étranger il est possible que le site internet ne fonctionne pas correctement ou ne soit pas conforme à la législation en vigueur de votre pays.

Conditions d’utilisation du site internet www.isisdiabete.fr

L’accès au site internet est libre et ne nécessite aucune identification.
L’accès et l’utilisation du site internet www.isisdiabete.fr sont soumis aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site internet, vous acceptez sans limitation ni réserve, l’intégralité des présentes conditions d’utilisation et de navigation et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tout autre accord conclu avec IDS.

Le site internet et les informations diffusées sur ce site internet ont uniquement pour objet d’apporter des informations et de faire connaître l’entreprise et les services d’IDS. Ce site s’adresse au grand public et aux professionnels de santé susceptibles d’être intéressés par la pathologie du diabète, la pompe à insuline et IDS.
Tout contenu (informations, témoignages, produits, outils et services) diffusé sur le site internet, est à titre informatif et ne constitue en aucun cas un acte médical, une consultation, un diagnostic, un acte de promotion thérapeutique et ne remplace en aucun cas la relation patient/professionnel de santé. Ce site est réservé à un usage personnel et non marchand.

Propriété intellectuelle

L’accès au site www.isisdiabete.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. IDS autorise les utilisateurs à utiliser de manière non exclusive et incessible le site internet www.isisdiabete.fr afin d’accéder, de télécharger et d’utiliser à titre privé les informations disponibles. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, images, photographies, infographies, vidéos, logos, marques constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle (articles L. 122-5.2 et 3a ; art. L. 122-4 et L. 335-2). Ces œuvres sont la propriété exclusive d’IDS ou pour certains contenus relèvent de licences de tiers.
Toute autre utilisation des informations accessibles sur le site internet non expressément autorisée est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite d’IDS.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. 
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit est interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
IDS se réserve le droit d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment, tout ou partie du contenu du site internet.

Politique de confidentialité (Mise à jour le 01/02/2021)

Information générale sur le traitement des données personnelles réalisé dans le cadre de notre activité de prestataire de santé à domicile. Le respect de la vie privée et de la protection des données à caractère personnel est un point central dans la politique d’ISIS Diabète (ci-après désigné par « ISIS Diabète » ou « nous »). Étant prestataire de santé à domicile, nous réalisons la collecte et le traitement de données à caractère personnel, et notamment de données de santé.

Les données personnelles collectées sont gérées selon, les exigences du nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles 2016/679, qui correspond au Règlement (UE) du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

Nous sommes donc amenés à collecter et traiter ces données et nous sommes responsables de leur traitement au sens de la réglementation applicable.

L’objectif de cette présente Politique de confidentialité est de donner une information concise, transparente, compréhensible et aisément accessible aux personnes concernées.

Cela permet à ces dernières :

  • de connaître la raison de la collecte des différentes données les concernant ;
  • de comprendre le traitement qui sera fait de leurs données ;
  • d’assurer la maîtrise de leurs données, en facilitant l’exercice de leurs droits.

Pour nous, elle contribue à un traitement loyal des données et permet d’instaurer une relation de confiance avec les personnes concernées.

  1. Qui est le responsable du traitement de vos données ? Qu’elles sont ses coordonnées ?

Le responsable de vos données est IDS, dont le siège est situé au 82 Rue Villeneuve 92110 Clichy, FRANCE.

Vous pouvez contacter le responsable de la protection des données via Mme Audrey LAMOUREUX (délégué à la protection des données) par courrier postal à l’adresse 82 Rue Villeneuve 92110 Clichy, FRANCE, ou par courriel à audrey.lamoureux@isisdiabete.fr.

  1. Quelle sont les données personnelles collectées et traitées ?
Types de données Données collectées et traitées
Données Patient Données personnelles de santé du patient
  • Nom de naissance, prénoms,
  • Date de naissance,
  • Code commune du lieu de naissance,
  • Sexe,
  • Domicile,
  • Téléphone,
  • Mail,
  • Informations socioprofessionnelles,
  • Informations médicales

(par exemple : type de diabète, Hb1c)

  • Régime de sécurité sociale,
  • Régime d’assurance maladie,
  • Régime d’assurance complémentaire,
  • Présence de l’ALD.
Données liées à notre prestation
  • Ordonnances médicales,
  • Données patient liées à la pompe à insuline ou au capteur de glucose.
Réclamations et requêtes patient
  • Demande d’informations médicales,
  • Renseignements concernant un produit ou réclamation,
  • Enquête de satisfaction, études ou sondage,
  • Coordonnées.
Études
  • Recueil de données patient.
Données des candidats Recrutement
  • CV,
  • Lettres de motivation,
  • Compte-rendu d’entretien.
Données des collaborateurs Données collaborateurs
  • Contrat de travail,
  • Coordonnées du collaborateur,
  • Bulletin de paie,
  • Permis de conduire pour ceux dont l’activité justifie la mise à disposition d’un véhicule (de service ou de fonction).
Données de formation
  • Diplômes, attestations de formation,
  • Expérience,
  • Maintien de l’habilitation,
  • Réhabilitation en cas d’absence prolongée,
  • Tableau de compétence et de polyvalence
Données de santé
  • Dossiers médicaux des collaborateurs (certificat d’aptitude),
  • Données mutuelles,
  • Arrêts maladie,
  • Congés parentaux.
Enquête de satisfaction et sondage collaborateurs
  • Coordonnées,
  • Centres d’intérêt et toute autre information fournie.
Données des partenaires Données des prescripteurs
  • Numéro RPPS (Répertoire partagé des professionnels de santé),
  • Numéro ADELI.
Données des statistiques de vente et données des clients prospects
  • Indicateurs de performance,
  • Coordonnées clients ou partie intéressée.
Données des fournisseurs
  • Nom, prénom,
  • Fonction,
  • Numéros de téléphones,
  • Courriel des commerciaux et responsables logistique de nos fournisseurs.
  1. Quelle est la finalité du traitement de vos données personnelles et la base juridique ?
Données personnelles Finalité Base juridique
Données personnelles de santé du patient Mettre en œuvre la technologie médicale au domicile des patients

Participer à la coordination des soins

Répondre à l‘aspiration des patients à être traités chez eux

Participer à la mise en œuvre du virage ambulatoire

Le Code de la Santé publique et notamment les articles :

  • L 1110-1 à L 1110-11 portant sur les droits de la personne,
  • L 1111-1 à L 1111-9 portant sur l’information des usagers du système de santé et l’expression de leur volonté, et les textes réglementaires.
Données liées à notre prestation
Réclamations et requêtes patient

Études

Démarche d’amélioration continue de l’établissement Base du consentement des personnes concernées,

Intérêt légitime d’améliorer les pratiques du secteur d’activité.

Données des candidats Recrutement

Traitement des candidatures

Constitution d’une CVthèque

La nécessité d’exécuter des mesures précontractuelles dans l’intention de conclure un contrat de travail,

Intérêt légitime d’assurer le développement d’ISIS Diabète.

Données collaborateurs Gestion des contrats de travail

Gestion des bulletins de paie

Gestion des véhicules

La nécessité d’exécuter le contrat de travail,

Obligation légale.

Données de formation Organisation des sessions de formation et évaluation des connaissances et des formations Intérêt légitime à mobiliser et développer les ressources humaines, au soutien de la stratégie d’ISIS Diabète.
Données de santé Gestion du suivi de la médecine du travail La nécessité de respecter une obligation légale.
Enquête de satisfaction et sondage collaborateurs Démarche d’amélioration continue de l’établissement Base du consentement des personnes concernées.
Données des prescripteurs Gestion des ordonnances et de la facturation La nécessité de respecter une obligation légale.
Données des statistiques de vente Gestion du développement Intérêt légitime à développer la politique commerciale d’ISIS Diabète.
Données des clients prospects
Données des fournisseurs Gestion des achats Intérêt légitime à développer la politique achat d’ISIS Diabète.

Il est précisé que :

  • Dans le cas de collecte de Données de Patients mineurs, le consentement doit être donné ou autorisé par les titulaires de l’autorité parentale,
  • Et dans le cas de collecte de Données de Patients faisant l’objet d’une mesure de tutelle, le consentement doit être donné par le représentant légal de cette personne.
  1. Le recueil de données est-il obligatoire ou facultatif ?
Données personnelles Caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données
Données personnelles de santé du patient

Données liées à notre prestation

Les données collectées sont obligatoires à la réalisation de nos prestations conformément à la prescription médicale, à nos bonnes pratiques et à la réglementation en cours.

Faute de consentement ou en cas de retrait ou d’opposition de la part d’un Patient, nous ne serons pas ou plus en mesure de faire bénéficier ce dernier de nos prestations de services de santé à domicile.

Réclamations et requêtes patient Caractère facultatif du recueil des données. Cependant, ces données sont nécessaires à l’amélioration continue de l’établissement.
Études Caractère facultatif ou obligatoire du recueil des données. Variable en fonction du type d’étude menée. Un formulaire de consentement spécifique à l’étude sera soumis au participant à l’étude, ou son représentant légal.
Données des candidats Caractère facultatif du recueil des données.
Données collaborateurs Caractère Obligatoire.

En cas de non-accord du collaborateur, nous ne pouvons répondre aux exigences légales et donc à l’exécution du contrat de travail.

Données de formation Caractère Obligatoire.
Données de santé Caractère Obligatoire.

En cas de non-accord du collaborateur, nous ne pouvons répondre aux exigences légales et donc à l’exécution du contrat de travail.

Enquête de satisfaction et sondage collaborateurs Caractère facultatif du recueil des données. Cependant, ces données sont nécessaires à l’amélioration continue de l’établissement.
Données des prescripteurs Caractère Obligatoire
Données des statistiques de vente Gestion du développement.
Données des clients prospects
Données des fournisseurs Caractère Obligatoire.
  1. Qu’elles sont les destinataires et les tiers autorisés à consulter vos données personnelles ?

De façon générale, les demandes de renseignements sur nos patients ne peuvent être satisfaites que pour des autorités publiques qui disposent, dans le cadre de l’exercice de leur mission, de prérogatives particulières pour se voir communiquer des informations : ces autorités sont alors appelées « Tiers Autorisés ».

Ces demandes de communication doivent être ponctuelles et viser des personnes identifiées directement ou indirectement ; le fondement juridique ainsi que les catégories d’informations sollicitées doivent être précisés.

    1. Données des patients

Les données de nos patients peuvent être transmises à un :

  • membre de l’équipe de soin désigné par le patient,
  • destinataire prévu par la réglementation applicable à nos activités (assurance maladie obligatoire et/ou mutuelle complémentaire compétente, ANESM),
  • hébergeur de données de santé agréé par le ministère en charge de la santé ou autre certificat de conformité suivant la réglementation en cours,
  • sous-traitants et partenaires dans le cadre des missions que nous leur confions,
  • destinataire prévu par une disposition législative ou réglementaire ou auquel le patient aura donné son accord
  • fabricant d’un l’équipement connecté pour les données relatives au bon fonctionnement de l’équipement connecté.

Nous déclinons toute responsabilité relative à un traitement de données personnelles dans la mesure où un patient, indépendamment de nos prestations, autorise le fabricant d’un équipement connecté ou un tiers à accéder directement à leurs données et à réaliser des traitements de leurs données

    1. Données de nos collaborateurs et de nos partenaires :
  • le personnel habilité de nos équipes ISIS diabète
  • sous-traitants et partenaires dans le cadre des missions que nous leur confions
  • commissaires aux comptes ou nos organismes de certification
  • destinataire prévu par une disposition législative ou réglementaire applicable à nos activités

Seules les informations portant sur les éléments indispensables au suivi du patient ont vocation à être partagées.

Dans ce contexte, les données ne font pas l’objet d’un transfert hors de l’Union Européenne.

  1. Quelle est la durée de conservation des données ?

6.1. Durée de conservation des Données des Patients

Données des patients Durant toute la prise en charge du patient,

avec une durée maximum de cinq (5) ans à compter de la fin de la prise en charge.

A l’exception du numéro de sécurité sociale du patient qui est de vingt-sept (27) mois à compter de la fin de la prise en charge.

Données des collaborateurs et partenaires Durée maximum de cinq (5) ans à compter de la fin de nos relations professionnelles.

Les données patients sont ensuite archivées avec des règles spécifiques de sécurité et d’accès.

  1. Quels sont les droits des personnes concernées ?

Conformément à la règlementation applicable, les personnes concernées disposent des droits suivants sur les données à caractère personnel :

  • un droit à l’information
  • un droit d’accès
  • un droit de rectification
  • un droit à l’effacement
  • un droit à la limitation du traitement
  • un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel lorsque le traitement est basé sur l’intérêt légitime de ISIS Diabète
  • un droit de retirer son consentement à tout moment pour les traitements de données fondés sur le consentement ou lorsque le consentement est nécessaire pour pouvoir traiter des données de santé
  • un droit à l’oubli et à l’effacement numérique
  1. Coordonnées du délégué à la protection des données de l’organisme

Le responsable de vos données est IDS, dont le siège est situé au 82 Rue Villeneuve 92110 Clichy, FRANCE.

Vous pouvez contacter le responsable de la protection des données via Mme Audrey LAMOUREUX (délégué à la protection des données) par courrier postal à l’adresse 82 Rue Villeneuve 92110 Clichy, FRANCE, ou par courriel à audrey.lamoureux@isisdiabete.fr.

  1. Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

Comment adresser une réclamation ?

  • Sur le site web de la CNIL :
    • dans certains cas déterminés, par le téléservice de plainte en ligne;
    • dans les “autres cas” non prévus par le téléservice, par le service “Besoin d’aide“, qui vous permettra d’accéder au formulaire de plainte au bas d’une réponse à une question.
  • Par courrier postal en écrivant à : CNIL – Service des Plaintes – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

Quels documents devez-vous fournir avec votre réclamation ?

Tout document attestant les faits décrits dans votre réclamation.
Par exemple, la copie du courrier, resté sans réponse, que vous avez adressé à ISIS Diabète afin d’exercer votre droit d’accès il y a plus d’un mois.
À savoir ! Les délais de traitement des réclamations peuvent être importants en raison du grand nombre de saisines reçues par la CNIL et de la complexité de votre dossier (réponses apportées par le mis en cause, actions entreprises par la CNIL pour instruire votre plainte, coopération entre autorités européennes de protection des données, etc.).

Liens hypertextes

Les liens des sites internet tiers depuis notre site internet www.isisdiabete.fr permettent un accès direct à ceux-ci. IDS décline toute responsabilité sur le contenu et l’utilisation qui serait faite par l’utilisateur de ces informations disponibles sur les sites internet tiers. IDS n’a aucun contrôle sur ces sites tels que la disponibilité, la gestion de vos données ou encore le contenu.

Liens vers le site internet www.isisdiabete.fr

Le site internet www.isisdiabete.fr peut être accessible via un site internet tiers établissant un lien pointant vers le site internet.
Etablir un lien vers le site internet www.isisdiabete.fr doit être autorisé au préalable par IDS. IDS se réserve le droit à tout moment d’interdire ces liens et décline toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur ces sites internet tiers ou figurent des liens renvoyant au site internet www.isisdiabete.fr.
Il est interdit d’intégrer tout ou partie du site internet www.isisdiabete.fr sur un site internet tiers.

Cookies

Pour des raisons liées à la technologie employée par Google Analytics, la visite de notre site occasionne, lorsque cela est possible l’emploi d’un cookie de session à des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du site. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans le réglage de votre navigateur internet.

Modifications des mentions légales

IDS peut modifier les mentions légales du site internet www.isisdiabete.fr; en naviguant sur le site internet vous en acceptez les changements.